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Marques déposées par l'association loi 1901 Groupement des Beaujolais
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Cuvée des Lumières, Cuvée Lumière, Vin Lumière, Vins des Lumières.
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvée des Lumières, Cuvée Lumière, Vin Lumière, Vins des Lumières.
Groupement des Beaujolais Association loi 1901
Union Viticole du Beaujolais Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3465906
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
Cuvée des Lumières, Cuvée Lumière, Vin Lumière, Vins des Lumières. de Groupement des Beaujolais

Présentation de la marque Cuvée des Lumières, Cuvée Lumière, Vin Lumière, Vins des Lumières.

Déposée le 27 novembre 2006 par l'association loi 1901 Groupement des Beaujolais et l'association loi 1901 Union Viticole du Beaujolais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée des Lumières, Cuvée Lumière, Vin Lumière, Vins des Lumières. »

Les déposants sont l'association loi 1901 Groupement des Beaujolais domicilié(e) 210 Boulevard Vermorel,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France et l'association loi 1901 Union Viticole du Beaujolais domicilié(e) 210 Boulevard Vermorel,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Viticole du Beaujolais domicilié(e) 210 Boulevard Vermorel,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée des Lumières, Cuvée Lumière, Vin Lumière, Vins des Lumières. est expirée depuis le 27 novembre 2016.


Groupement des Beaujolais Association loi 1901 - 210 Boulevard Vermorel,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France

Union Viticole du Beaujolais Association loi 1901 - 210 Boulevard Vermorel,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France


Union Viticole du Beaujolais - 210 Boulevard Vermorel,69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - 69400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;